Déposée le 3 août 1995 par monsieur FOURCADE Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AL-HOUDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est monsieur FOURCADE Jean-Claude domicilié(e) 11 Rue du Président Wilson, 78800 HOUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOURCADE Jean-Claude - France.
La marque AL-HOUDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL-HOUDA est expirée depuis le 3 août 2005.
FOURCADE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : DRIVE ALERT
Mr FOURCADE Jean-Claude - 11 Rue du Président Wilson, 78800 HOUILLES - France
Mr FOURCADE Jean-Claude - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309954 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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